Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRENOUILLES DE L'AUBERGE DE PHAFFANS
GUICHARD Michel

Numéro de dépôt :
1720750
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
30/08/2001
LES GRENOUILLES DE L\'AUBERGE DE PHAFFANS de GUICHARD Michel

Présentation de la marque LES GRENOUILLES DE L'AUBERGE DE PHAFFANS

Déposée le 30 août 1991 par GUICHARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « LES GRENOUILLES DE L'AUBERGE DE PHAFFANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUICHARD Michel, domicilié(e) 12 rue de la Mairie, 90150 PHAFFANS - France.

La marque LES GRENOUILLES DE L'AUBERGE DE PHAFFANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRENOUILLES DE L'AUBERGE DE PHAFFANS est expirée depuis le 30 août 2001.

GUICHARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT , DOMAINE DE LA PRADE , RESOLVEUR , CHATEAU JEAN ROUX


GUICHARD Michel - 12 rue de la Mairie, 90150 PHAFFANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

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